DOCUMENTS POUR LE CONSEIL SYNDICAL DU LUNDI 17 MAI 2021
- Rapport n° 01 - Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2020
- Rapport n° 02 - Décisions prises dans le cadre de ses compétences par le Président du 28 novembre 2020 au 4 mai 2021 et par le Bureau Syndical lors des séances du 14 décembre 2020, 1er février 2021, 8 mars 2021 et 13 avril 2021
- Rapport n° 03a - Protocole de transfert de l’ensemble des compétences du domaine de l’Assainissement Collectif de la Commune de LHERM
- Rapport n° 03b - Protocole de transfert de l’ensemble des compétences du domaine de l’Assainissement Collectif de la Commune de Poucharramet
- Rapport n° 03c - Transfert complémentaire de compétences – Commune de MAZERES SUR SALAT
- Rapport n°03d. - Transfert complémentaire de compétences – Commune de SOUEICH
- Rapport n° 04 - Délégations de compétence au Président et au Bureau du Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de Haute-Garonne
- Rapport n° 05 -Modification des statuts du Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de Haute-Garonne Réseau31
- Rapport n° 06a - Création d’un poste en contrat pour mener à bien un projet d’Animateur du contrat de canal de St Martory
- Rapport n° 06b - Création de postes
- Rapport n° 06c - Création de postes de saisonniers
- Rapport n° 07 - Compte administratif 2020 et affectation des résultats
- Rapport n° 08 - Comptes de gestion 2020
- Rapport n° 09 - Budget du SMEA Réseau31 – Décision modificative n°1 – Exercice 2021
- Rapport n° 10 - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP 2021) – Actualisation et création
- Rapport n° 11a - Acceptation des résultats du budget annexe de l’assainissement de la commune de Lagarde. Transfert total de résultats
- Rapport n° 11b - Acceptation des résultats du budget annexe de l’assainissement de la commune de Vallègue. Transfert total de résultats
- Rapport n° 12 - Avenant à la Convention avec l’Amicale du Personnel de Réseau31
