DOCUMENTS POUR LE CONSEIL SYNDICAL DU LUNDI 18 OCTOBRE 2021
- Rapport n° 01 - Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mai 2021
- Rapport n° 02 - Décisions prises par le Président et le Bureau
- Rapport n° 03 - Créations de postes
- Rapport n° 04 - Participation employeur Contrats de prévoyance
- Rapport n° 05 - Délégations de compétence au Président et au Bureau
- Rapport n°06 - Ordre de désignation des vices-présidents
- Rapport n° 07 - Entente SMDEA09 Désignation membres
- Rapport n° 08 - Demande de retrait
- Rapport n° 09 - Désignation membres CCSPL
- Rapport n° 10 - Admissions en non valeur
- Rapport n° 11 - Autorisations de programme 2021
- Rapport n° 12 - Décision modificative n°2
- Rapport n° 13 - Débat d'orientation budgétaire pour le budget 2022
- Rapport n° 14 - Adoption de la nomenclature M57
- Rapport n° 15 - Transfert de résultats
