DOCUMENTS POUR LE CONSEIL SYNDICAL DU 16 octobre 2023
- Convocation CS du 16-10-2023-15h30
- Procuration
- Rapport n°20231016-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2023
- Rapport n°20231016-02 Décisions prises par le Président et le Bureau syndical dans le cadre de leurs délégations
- Rapport n°20231016-03a Création de trois postes en contrats pour mener à bien le projet de remplacement de compteurs sur le territoire Centre
- Rapport n°20231016-03b Création d’un emploi non permanent de Gestionnaire au service affaires juridiques.
- Rapport n°20231016-03c Créations et modifications de postes
- Rapport n°20231016-04a Adhésion de la commune de MARIGNAC-LASCLARES au Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de Haute-Garonne Réseau31
- Rapport n°20231016–04b Adhésion de la commune de SAINT-SULPICE-SUR-LEZE au Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de Haute-Garonne Réseau31
- Rapport n°20231016–04c Transfert complémentaire de compétences de la commune d’AUTERIVE au Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de Haute-Garonne Réseau31
- Rapport n°20231016–04d Transfert complémentaire de compétences de la commune du FOUSSERET au Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de Haute-Garonne Réseau31
- Rapport n°20231016–04e Transfert complémentaire de compétences de la commune de RIEUMES au Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de Haute-Garonne Réseau31
- Rapport n°20231016-05 Rapport sur le prix et la qualité des services (RPQS). Exercice 2022
- Rapport n°20231016-05 RPQS 2022
- Rapport n°20231016-06 Régularisation de la part « agents » des chèques restaurants
- Rapport n°20231016–07a Budget du SMEA31 – Décision modificative n°2 – Exercice 2023 – Budget Principal
- Rapport n°20231016 - 07b Budget du SMEA31 – Décision modificative n°2 – Exercice 2023 – Budget Eau Potable
- Rapport n°20231016–07c Budget du SMEA31 – Décision modificative n°2 – Exercice 2023 – Budget Assainissement Collectif
- Rapport n°20231016–07d Budget du SMEA31 – Décision modificative n°2 – Exercice 2023- Budget Assainissement Non Collectif
- Rapport n°20231016–07e Budget du SMEA31 – Décision modificative n°2 – Exercice 2023- Budget Microcentrale
- Rapport n°20231016-08 Admissions en non-valeur et créances éteintes 2023
- Rapport n°20231016-09 Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP 2023) – Actualisation
- Rapport n°20231016-10 Débat d’orientation budgétaire pour le budget 2024
