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Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne
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DP514_2025 Filières traitement eau potable CT15

DATE DE PUBLICATION

2025-12-10 09:23:53

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Environnement
10/12/2025
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Environnement

DP498_2025 Indemnisation Géant Pièces Autos

DATE DE PUBLICATION

2025-12-10 09:23:42

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
28/11/2025
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Finances

DP508_2025 Indemnisation assurance

DATE DE PUBLICATION

2025-12-10 09:22:59

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
05/12/2025
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Finances

DP500_2025 Défense Réseau31

DATE DE PUBLICATION

2025-12-08 12:53:54

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
28/11/2025
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Institutions et Vie politique

DP499_2025 Défense réseau31

DATE DE PUBLICATION

2025-12-08 12:53:38

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
28/11/2025
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

DP497_2025 Indemnisation assurance

DATE DE PUBLICATION

2025-12-08 12:53:23

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
28/11/2025
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Finances

DP485_2025 Convention redevance spéciale enlèvement des déchets ménagers

DATE DE PUBLICATION

2025-12-08 12:53:03

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
24/11/2025
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Finances

A109_2025 Mise en service réseau eau potable villenouvelle

DATE DE PUBLICATION

2025-12-08 12:47:29

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
02/12/2025
VOIR LE DOCUMENT
Environnement

DP505_2025 Avenant 1 – Marché R00243

DATE DE PUBLICATION

2025-12-08 08:11:14

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
04/12/2025
VOIR LE DOCUMENT
Commande publique

BS20251205_10 Participation CyclEau 2026

DATE DE PUBLICATION

2025-12-05 15:47:10

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
05/12/2025
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Finances

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