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Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne
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DP382_2025 Sous traitance CASSAGNE – Marché 130A2022

DATE DE PUBLICATION

2025-09-26 09:51:54

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
12/09/2025
VOIR LE DOCUMENT
Commande publique

DP381_2025 Avenant 2 – Marché R00238

DATE DE PUBLICATION

2025-09-26 09:51:03

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
11/09/2025
VOIR LE DOCUMENT
Commande publique

DP380_2025 DC4 JARDIN & PAYSAGES – Marché 114P2024

DATE DE PUBLICATION

2025-09-26 09:50:19

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
11/09/2025
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Commande publique

DP379_2025 AOO Maintenance et réparation des véhicules utilitaires 3.5t

DATE DE PUBLICATION

2025-09-26 09:49:23

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
09/09/2025
VOIR LE DOCUMENT
Commande publique

DP378_2025 MAPA Fourniture de produits chimiques

DATE DE PUBLICATION

2025-09-26 09:47:05

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
09/09/2025
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Commande publique

Procès-verbal du Bureau syndical du 8 juillet 2025

DATE DE PUBLICATION

2025-09-25 14:45:52

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal de Séance

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
18/09/2025
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

BS20250918_11 Protocole transactionnel Carbonne SMDEA09

DATE DE PUBLICATION

2025-09-25 11:50:02

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
18/09/2025
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Finances

BS20250918_10e Contribution technique et financière lempaut

DATE DE PUBLICATION

2025-09-25 11:48:55

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Urbanisme
18/09/2025
VOIR LE DOCUMENT
Urbanisme

BS20250918_10d Zonage assainissement Saint-Lys

DATE DE PUBLICATION

2025-09-25 11:48:02

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Urbanisme
18/09/2025
VOIR LE DOCUMENT
Urbanisme

BS20250918_10c Zonage assainissement Nailloux

DATE DE PUBLICATION

2025-09-25 11:47:22

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Urbanisme
18/09/2025
VOIR LE DOCUMENT
Urbanisme

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