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Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne
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BS20251205_01c Dépenses à tort Montgaillard Lauragais

DATE DE PUBLICATION

2025-12-05 15:36:08

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
05/12/2025
VOIR LE DOCUMENT
Finances

BS20251205_01a Dépenses à tort Auterive

DATE DE PUBLICATION

2025-12-05 15:35:58

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
05/12/2025
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Finances

Ordre du jour du Conseil syndical du 12 décembre 2025

DATE DE PUBLICATION

2025-12-04 10:27:32

NATURE DE L'ACTE

Ordre du Jour des Instances Délibératives

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
04/12/2025
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Institutions et Vie politique

DPHM504_2025 MAPA renouvellement abonnements RTK des kits GNSS

DATE DE PUBLICATION

2025-12-04 10:00:30

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
03/12/2025
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Commande publique

DP503_2025 Sous traitance AUXIMAN – Marché 067N2022

DATE DE PUBLICATION

2025-12-04 09:59:19

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
03/12/2025
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Commande publique

DP502_2025 Consultation réalisation prestations complémentaires logiciel RH

DATE DE PUBLICATION

2025-12-04 09:58:13

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
01/12/2025
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Commande publique

Désignation d’un délégué au Conseil syndical

DATE DE PUBLICATION

2025-12-03 10:55:50

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal d'élection

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
02/12/2025
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Institutions et Vie politique

DP477_2025 Contruction STEP reseau de collecte et poste de refourlement Territoire Nord

DATE DE PUBLICATION

2025-12-03 10:53:40

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Environnement
25/11/2025
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Environnement

DP471_2025 Zonages des eaux usées et pluviales Grenade sur Garonne

DATE DE PUBLICATION

2025-12-03 10:50:44

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Urbanisme
01/12/2025
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Urbanisme

A104_2025 Mise en service réseaux eau potable et assainissement Pont de Martres à Palaminy

DATE DE PUBLICATION

2025-12-03 10:46:58

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
21/11/2025
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Environnement

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