Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne
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20220705-295 Sous-traitance modificative ETEN marché 017S2022

DATE DE PUBLICATION

2022-07-13 15:28:04

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
05/07/2022
Commande publique

20220712-313 Approbation et signature de contrats de fourniture d’eau brute pour l’irrigation sur le système hydrographique de Saint-Martory

DATE DE PUBLICATION

2022-07-13 10:57:15

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
12/07/2022
Domaine et Patrimoine

A20220701-101 Mise en service d’un réseau des eaux usées sur la commune de Labarthe-Rivière

DATE DE PUBLICATION

2022-07-13 08:25:23

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
01/07/2022
Domaine et Patrimoine

A20220701-100 Mise en service d’un réseau d’eau potable sur la commune de Labarthe-Rivière – Renouvellement du réseau d’adduction d’eau potable

DATE DE PUBLICATION

2022-07-13 08:24:13

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
01/07/2022
Domaine et Patrimoine

A20220603-94 Mise en service d’un réseau d’eau potable sur la commune d’Aspet

DATE DE PUBLICATION

2022-07-13 08:22:52

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
03/06/2022
Domaine et Patrimoine

20220704-299 Dossier initial du plan d’épandage des boues issues de la station d’épuration de BESSIERES PALMOLA

DATE DE PUBLICATION

2022-07-07 15:00:07

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
04/07/2022
Domaine et Patrimoine

20220707-303 Dossier initial du plan d’épandage des boues issues de la station d’épuration de Miremont

DATE DE PUBLICATION

2022-07-07 10:29:58

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
07/07/2022
Domaine et Patrimoine

D20220511_10 Concertation associee projet GSA

DATE DE PUBLICATION

2022-06-30 11:12:24

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
11/05/2022
Domaine et Patrimoine

D20220511_09 Convention Maitrise ouvrage unique SIVOM SAGe

DATE DE PUBLICATION

2022-06-30 11:10:48

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
11/05/2022
Domaine et Patrimoine

Procès-verbal du Bureau syndical du 11 mai 2022

DATE DE PUBLICATION

2022-06-30 10:05:56

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal de Séance

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
11/05/2022
Institutions et Vie politique
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